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En réponse à :

Les débords de toit ne sont pas comptabilisés dans l’emprise au sol

Bruno Caillard

Cependant, je m’interroge sur ce qui peut être considéré comme un simple débord de toit traditionnel ? En effet, qu’est-ce qui empêche de créer un débord de toit important en porte-à-faux, disons 1m50, pourquoi pas plus, sans poteaux ? Le législateur a t’il prévu des gardes-fous ?
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